AP – procédés de chasse, destruction des animaux nuisibles et reprise du gibier vivant (repeuplement)
Arrêté du 30 juillet 2025 modifiant l’arrêté du 1er août 1986 Arrêté du 1er août 1986 consolidé et incluant les modifications
Législation
AP – Modification des modalités de port d’arme de chasse à la bretelle
Consulter l’arrêté préfectoral du 17 octobre 2025
Important – Système d’Information sur les Armes (SIA) avant le 31/12/24
Attention: la création obligatoire du compte SIA est repoussée au 31 Décembre 2024 ! La création d’un compte personnel Système d’Information sur les Armes (SIA) est obligatoire pour les chasseurs […]
Baux de chasse 2024-2033
Bonjour, Veuillez trouver ci-dessous plusieurs modèles de documents administratifs devant constituer les nouvelles demandes de baux de chasse pour la saison 2024-2033. https://drive.google.com/file/d/1YPfyTtt2FmAln1LofNiKHIZbBbHMTqlM/view?usp=drive_link https://drive.google.com/file/d/1hS3RsHDrK1Q9nOW8W8JqhspfT81PctOK/view?usp=sharing https://drive.google.com/file/d/1kypOl5kHVcN76Xz_DYDofFCDwxTOwKMX/view?usp=sharing
Demandes de plan de chasse 2024-2025
Bonjour à tous, Dans le cadre du renouvellement des baux de chasse et des demandes de plan de chasse 2024 – 2025, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-dessous […]
Arrêtés ministériels : renouvellement des classements ESOD
https://drive.google.com/file/d/1GQoD6ukK3LtnegqlhikbX-x6jApxNRj5/view?usp=drive_link https://drive.google.com/file/d/13Q6swA6a7WXIImHoG28RzU0E8LksEXOZ/view?usp=drive_link https://drive.google.com/file/d/1IZJm6i13TNXXNP02JOyoElYDBPAbwtUq/view?usp=drive_link https://drive.google.com/file/d/1b-tIey3v-M9dD7-qYRfNHlZHLUGvi8Ao/view?usp=drive_link
Cahier des charges type des chasses communales 2024-2033
Bonjour, Vous trouverez ci-dessous l’arrêté préfectoral du 26 juin 2023 portant approbation du cahier des charges type des chasses communales pour la période du 2 février 2024 au 1er février […]
ESOD – téléchargez la demande de destruction à tir 2023
Télécharger la demande de destruction à tir 2023