Réglementation

Tableau de prélèvement

Sangliers et autres espèces
(cliquez pour télécharger)

Dates d'ouverture

Toutes les périodes de chasse par types de gibiers ou espèces (2023)

Chasse, destruction et repeuplement

Schéma Cynégétique

Schéma Départemental de Gestion Cynégétique du Haut-Rhin en vigueur jusqu'au 31 décembre 2022

Appeaux et appelants

Pour la chasse et la destruction

Cahier des charges

Types de chasses communales du 2 février 2024 au 1er février 2033

Peste porcine africaine

Précautions à prendre en cas de situation à risques (cadavre de sanglier)

Tir du sanglier

Arrêtés préfectoraux, tir de nuit et dates d'ouverture

Cartouches à plomb

Territoires concernés par la suppression du plomb

Registre des actes administratifs

Tir sanitaire

Arrêté préfectoral sur les modalités du tir sanitaire

Espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

Listes des espèces et arrêtés de destruction

Grand gibier

Plan de chasse 2022-2023

Analyse trichine

Explications pour les prélèvements trichine de l'espèce sanglier

Tir qualitatif

Modalités par espèce et pour les expositions de trophées

Garde-chasse particulier

Conditions d'admission, nomination et réglementation

Déclaration de dégâts

Procédure d'estimation pour les dégâts causés par du gibier autre que le sanglier

Chiens courants

Arrêté sur la chasse aux chiens courants

SIA

Système d'Information sur les Armes (création d'un compte)

Retrait de bracelets

La vente des bracelets débute le mardi 02 mai 2023 à 9h00.

Armes à feu

Achat, vente, possession, catégories et obligations

Sécurité

Arrêtés ministériels et préfectoraux règlementant les conditions de sécurité en action de chasse

Contrôle et exécution du plan de chasse par un agent FDC 68

Arrêté préfectoral du 02/10/2020 autorisant un technicien à établir les constats de tir

Vente de la venaison

Toute la réglementation à connaître

Réglementation

Réglementation

Tableau de prélèvement

Dates d'ouverture

Chasse, destruction et repeuplement

Schéma Cynégétique

Appeaux et appelants

Cahier des charges

Peste porcine africaine

Tir du sanglier

Cartouches à plomb

Registre des actes administratifs

Tir sanitaire

Espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

Grand gibier

Analyse trichine

Tir qualitatif

Garde-chasse particulier

Déclaration de dégâts

Chiens courants

SIA

Retrait de bracelets

Armes à feu

Sécurité

Contrôle et exécution du plan de chasse par un agent FDC 68

Vente de la venaison

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