Réglementation

Dates d'ouverture

Toutes les périodes de chasse par types de gibiers ou espèces (2024)

Schéma Cynégétique

Schéma Départemental de Gestion Cynégétique du Haut-Rhin en vigueur

Appeaux et appelants

Pour la chasse et la destruction

Cahier des charges

Types de chasses communales du 2 février 2024 au 1er février 2033

Vente de la venaison

Toute la réglementation à connaître

Tir sanitaire

Arrêté préfectoral sur les modalités du tir sanitaire

Peste porcine africaine

Précautions à prendre en cas de situation à risques (cadavre de sanglier)

Tir du sanglier

Arrêtés préfectoraux, tir de nuit et dates d’ouverture

Cartouches à plomb

Territoires concernés par la suppression du plomb

Registre des actes administratifs

Espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

Listes des espèces et arrêtés de destruction

Grand gibier

Plan de chasse 2024-2025

Traitement de la venaison

Analyse trichine et autres modalités

Garde-chasse particulier

Conditions d’admission, nomination et réglementation

Déclaration de dégâts

Procédure d’estimation pour les dégâts causés par du gibier autre que le sanglier

Chiens courants

Arrêté sur la chasse aux chiens courants

SIA

Système d’Information sur les Armes (création d’un compte)

Retrait des bracelets

Disponible à partir du 02 mai, cliquez pour prendre rdv

Armes à feu

Achat, vente, possession, catégories et obligations

Sécurité

Arrêtés ministériels et préfectoraux règlementant les conditions de sécurité en action de chasse

Contrôle et exécution du plan de chasse par un agent FDC 68

Arrêté préfectoral du 02/10/2020 autorisant un technicien à établir les constats de tir

Réglementation

Réglementation

Dates d'ouverture

Schéma Cynégétique

Appeaux et appelants

Cahier des charges

Vente de la venaison

Tir sanitaire

Peste porcine africaine

Tir du sanglier

Cartouches à plomb

Registre des actes administratifs

Espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

Grand gibier

Traitement de la venaison

Garde-chasse particulier

Déclaration de dégâts

Chiens courants

SIA

Retrait des bracelets

Armes à feu

Sécurité

Contrôle et exécution du plan de chasse par un agent FDC 68

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